Le Droit Social (A-02)


Description

PRÉPARÉ
AU PROFİT DES ÉTUDİANTS EN SCİENCES ADMINISTRATIVES, COMPTABLES, GESTİONS ET ÉCONOMIQUES ETC.
PAR


Aléus CINÉ, Licencié en Gestion, Avocat,
Master en Droit des Affaires

Phone(s) : 3716 2370 / 3354 1215
mail : aleuscine@yahoo.fr








Cap-Haitien, mai 2017
Sommaire
Le cours de Droit social s’adresse aux étudiants visant la Licence. Il présente les notions relatives au droit du travail et de la sécurité sociale. Il offre une culture générale à ceux qui sont concernés par le droit social et ne sont pas juristes en leur proposant une initiation : - au droit collectif et individuel du travail : organisations syndicales, conventions collectives, commissions paritaires, règles relatives à la formation, l'exécution et la fin du contrat de travail;- au droit de la sécurité sociale : brève description des institutions des régimes de sécurité sociale et de leurs modes d'intervention (assurance maladie, vieillesse, pensions…) .

Il s’inscrit dans le cadre d’une incitation faite aux étudiants ; -d’œuvrer pour la défense et la protection de ses droits au travail ; -pour leur salaire, indemnité, et diverses autres allocations dérivées du travail à tous les niveaux de l’échelle sociale du début de leur carrière à leur décès.

Objectifs du cours
Faire découvrir aux étudiants le doit social et le droit de la sécurité sociale et leur préparer à être un salarie éclairé. Et de maitriser le droit du travail pour encadrer les salariés.

Aider les Étudiants à identifier les recours que les différents partenaires sociaux peuvent exercer et les juridictions pouvant être saisies afin que l’employeur ou le salarié puisse faire valoir ses droits quand ses droits sont lésés.

Organisation du cours
Le cours se fait par un séminaire de trois (3) jours à raison de 8 heures par jours. Le séminaire débutera le 17 au 19 mai 2017 à partir de 8 heures du matin à 4 heures de l’après-midi. 2 poses de 30 minutes seront observées, une à 11 heures 30 mn pour reprendre à 12 heures et une autre à 2 pour 2 heures 30mn, pendant toute la durée du séminaire.

La présentation du cours embrassera les Relations individuelles de travail (Employeur-Salarié). Quatre principaux thèmes seront nécessiteux : 1) la formation des relations de travail ; 2) l’exécution des relations de travail ; 3) la cessation des relations de travail ; 4) le syndicalisme et la Protection des travailleurs contre les risques.

Dans l’étude consacrant à la formation et à l’exécution des relations individuelles de travail, la conclusion du contrat de travail à caractère permanent et celui à caractère provisoire, les éléments des relations de travail, les conditions de travail seront analysés. Les conflits de travail relèveront des modes de cessations des relations de travail, le droit des travailleurs de s’associer pour la défense de leurs intérêts et les mesures tendant à les protéger feront l’objet de l’analyse.

Méthodologie
Dans le souci de favoriser la réveille de la mentalité estudiantine et pour faciliter la mise en place de la nouvelle approche de transmission du savoir et le développement du savoir-faire, plusieurs méthodes d’enseignements se sont combinées.

Approche par compétence : Qui veut que le professeur donne des items et les étudiants les débattent. Cette méthode réclame un fort pourcentage de participation de l’étudiant dans la présentation du cours.

Pédagogique collaborative : Cette approche tient compte de l’implication de l’apprenant dans les cours. De ce fait, les travaux en groupe, l’étude de cas, démonstrations et autres seront appliqués.

Auto apprentissage : Les étudiants sont encouragés à accorder une très grande importance au travail de recherche individuelle afin de chercher à approfondir les thèmes traités.

Contenu
  • Plan du cours
  • CHAPITRE I LA GÉNÉRALITÉ DU DROIT
  • CHAPITRE II LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL
  • CHAPITRE III L’EXÉCUTION DES RELATIONS DE TRAVAIL
  • CHAPITRE IV LES DIFFÉERENTS MODES DE CESSATION DU CONTRAT DE TRAVAIL
  • CHAPITRE V LES CONFLITS DE TRAVAIL
  • CHAPITRE VI LE SYNDICALISME EN HAÏTI ET LA SECURITÉ SOCIALES
  • CHAPITRE VII LES GENS DE MAISON OU DOMESTIQUES À GAGES
  • BIBLIOGRAPHIE
Règles d'achèvement
  • Toutes les unités doivent être complétées
  • Conduit à une certification d'une durée: 1 année